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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets … cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - … fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position … que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec … acide de l’acide nitrique est (–NO 2 ); celui de l’acide sulfurique est (=SO 2 ); celui de l’acide phosphorique est ( …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression … inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …