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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans … dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier … être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur … des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… de plaquage chimique. Leur teneur en poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). … des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la … Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. … à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …