Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… de faibles quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les pèlerines, les tabliers, les dessous‑de‑bras, …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou zincite ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du …

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