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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
846 résultats pour "11"
Section II > Chapitre 12 > Position 1201
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+).
1201.10
- De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja … n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°
1201.10
Au sens du n°
1201.10
, l'expression de semence couvre seulement les fèves …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0203
Explanatory notes
… ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées :
0203.11
‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
Explanatory notes
…
53.11
‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
Explanatory notes
… 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire :
7606.11
‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
Explanatory notes
… extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
6404.11
- - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, …
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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
Explanatory notes
… longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°
83.11
. Cette position ne comprend pas les baguettes en étain …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0705
Explanatory notes
… ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues :
0705.11
- - Pommées 0705.19 - - Autres - …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0706
Explanatory notes
… b) Les racines de bardane conservées provisoirement ( n°
07.11
). c) Les produits fourragers du n° 12.14 . …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
Explanatory notes
… ‑ Non conditionnés pour la vente au détail :
5204.11
‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin :
5309.11
‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres ‑ …
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