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2837 résultats pour "AT"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à …

Explanatory notes

… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à … ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour … exemple sur une table ou sur un bureau, ou un dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… les Considérations générales de ce Chapitre). 2)    Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques latentes (comme l'hydroquinone, le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1

… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2

… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, …

Section XI > Chapitre 54

… synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   … (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des …

Legal note

… (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …

Explanatory notes

… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de … ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les trombones , les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00

… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …

Explanatory notes

… des fours à diffusion pour doter les plaquettes (wafers) d’atomes étrangers. 2)    les fours pour la croissance et … Les opérations peuvent être effectuées à la pression atmosphérique ou à basse pression (LPCVD) et selon la … les surfaces des plaquettes tels que : a)   Les matériels d’attaque par humidification utilisés pour appliquer des …

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