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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à …