Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les générateurs de gaz … d’une cuve cylindrique close, généralement garnie d’un revêtement réfractaire ou d’une double paroi à circulation d’eau renfermant une grille (fixe, mobile ou tournante) et d’un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie …
Classification opinions
… non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage … champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive), levure, sel, sucre, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …