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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Explanatory notes
… ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, … aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme circulaire, mobile autour …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide … adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ Paille de fer ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension … artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension … de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par … textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des … des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …