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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). … pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, … de la voie, etc.). C) Appareils pour installations portuaires ou aérodromes . PARTIES Sous réserve des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de … ligature grossière, soit d’un ou plusieurs paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis … goupillons pour verres de lampes, écouvillons pour tuyauteries, écouvillons pour le nettoyage de l’intérieur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), …
Explanatory notes
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), … les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) … - ‑ Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43 - ‑ Cellules photovoltaïques …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou … autre manière. Elles peuvent également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … Quant aux haut‑parleurs électrodynamiques, ils sont constitués essentiellement par une bobine dont l'enroulement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …
Explanatory notes
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types … des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de … pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties … sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées) ‑ les tuyaux et les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… déroulage. Pour cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même …