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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; … ou non, munies ou non de réservoirs ( n°s 87.05 ou 84.13 , selon le cas). B.‑ PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS … appareils pulvérisateurs à main dits antimaculage pour le service des machines à imprimer et les pistolets à main pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, … colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même … encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en blocs, … l'état solide, en particulier sous forme de feuilles minces semi‑transparentes. Elles sont utilisées surtout pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… ou pour le camping. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs … que les stérilisateurs, armoires chauffantes, armoires‑séchoirs et autres appareils chauffés à la vapeur ou par … procédés de chauffage indirect et comportant souvent des serpentins, des doubles parois, des doubles fonds, etc.). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; … vivo. Les réactifs de laboratoire préparés comprennent non seulement les réactifs de diagnostic, mais également …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles … et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu sous le nom de crochet . 5) Les poinçons à broder, servant à perforer le tissu dans le travail de broderie. … pour machines à coudre (y compris les machines à coudre les semelles de chaussures) ( n° 84.52 ). c) Les aiguilles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le …
Explanatory notes
… le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le … dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, légumes secs, grains de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices électroniques … Ces machines sont dites imprimantes ou non imprimantes, selon qu'elles comportent ou non un organe imprimant les … mais, à la différence des machines comptables, l'impression s'effectue sur bande, dans le sens vertical seulement. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …
Explanatory notes
… houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …