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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. … non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En … terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 … de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse). Les caractéristiques des isolateurs varient avec les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène … soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ … reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités … limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, … malt . Les extraits de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus ou … sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de malt). Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements …Section IV > Chapitre 24
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) … présentent soit alignées (tabacs d'Orient), soit liées en manoques (plusieurs feuilles réunies au moyen d'un lien ou … non seulement les tabacs bruts et les tabacs fabriqués mais aussi les succédanés de tabac fabriqués, qui ne …Legal note
… et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes … panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de … monomères d’alpha-oléfines est égale ou supérieure à 25 % mais inférieure à 50 % en poids . Sont exclus de la présente …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …