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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
Explanatory notes
… ( n° 91.03 ). c) Les montres pour véhicules ( n° 91.
04
). …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
Explanatory notes
… Les matières colorantes organiques synthétiques ( n° 32.
04
). d) Les laques colorantes obtenues par fixation sur …
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Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… ou comme préparations de toilette ( n°s 30.03 ou 30.
04
). c) Les préparations présentées sous forme de gel …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
Explanatory notes
… Avant le moulage, ce type de verre relève des n°s 70.03, 70.
04
, 70.05 ou 70.06 , selon le cas. Sont exclus d'ici : a) …
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Section XIII > Chapitre 68
Explanatory notes
… ( exception faite de certains ouvrages en poterie du n° 68.
04
), les fibres de verre et ouvrages en verre, verre …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… meules ou en pierres à aiguiser ou à polir, il relève du n°
68.04
. 3) Carbure de bore (borocarbone). Obtenu en traitant …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… Les appareils pour jeux d'adresse ou de hasard ( n° 95.
04
) et autres appareils du Chapitre 95 . ° ° ° Note …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4805
Explanatory notes
… exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à
48.04
. Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4808
Explanatory notes
… froissé des papiers crêpés ou plissés ( n ° s 48.
04
ou 48.05 généralement). Les papiers crêpés ou plissés …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… Les papiers et cartons sensibilisés des n ° s 37.01 à 37.
04
. c) Les bandes et lames imprégnées de réactifs de …
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