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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… ( n° 91.03 ). c)     Les montres pour véhicules ( n° 91.04 ). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… Les matières colorantes organiques synthétiques ( n° 32.04 ). d)    Les laques colorantes obtenues par fixation sur …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… ou comme préparations de toilette ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c)    Les préparations présentées sous forme de gel …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… Avant le moulage, ce type de verre relève des n°s 70.03, 70.04, 70.05 ou 70.06 , selon le cas. Sont exclus d'ici : a)    …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ( exception faite de certains ouvrages en poterie du n° 68.04 ), les fibres de verre et ouvrages en verre, verre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… meules ou en pierres à aiguiser ou à polir, il relève du n° 68.04 . 3)   Carbure de bore (borocarbone). Obtenu en traitant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… Les appareils pour jeux d'adresse ou de hasard ( n° 95.04 ) et autres appareils du Chapitre 95 . ° °   ° Note …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… froissé des papiers crêpés ou plissés ( n ° s 48.04 ou 48.05  généralement). Les papiers crêpés ou plissés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… Les papiers et cartons sensibilisés des n ° s 37.01 à 37.04 . c)    Les bandes et lames imprégnées de réactifs de …

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