Système harmonisé
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés … caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous … de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les … caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des traces …Legal note
… en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des traces … balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
Classification opinions
… au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la RGI 3 (c). Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). ‑ … sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, … amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : … amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées Les composés aminés à fonctions …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. … et amidon proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif … voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont … au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris … sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …