Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de … ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à … ailleurs : au n° 11.06 , par exemple, s'ils sont sous forme de farine, de semoule ou de poudre. Les amidons et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de …
Explanatory notes
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de … du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la coupure, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …