Explanatory notes
… le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et … comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) Les tracteurs (n° 87.01). 2) Les voitures … B) Une voiture automobile non munie de son moteur ou dont l'intérieur reste à achever. C) Un cycle sans selle …Legal note
… le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et …
