Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
Explanatory notes
… déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90 - Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on … principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… et Eragrostis tef . 3) L' alpiste ou millet long, qui est une graine de couleur paille, luisante, allongée et … AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de … l'expression de semence couvre seulement le millet qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans … à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
Explanatory notes
… enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
Explanatory notes
… sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des … mais s'en différencie par sa plus grande pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal et les préparations à base de …Section XI > Chapitre 51
Explanatory notes
… et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 … Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, on considère comme crins , les poils de la crinière ou de la …Legal note
… par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et … du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
Explanatory notes
… anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces … les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …