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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de la … pour outils ou outillage à main, de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de … porte-bagages conçu pour le transport des marchandises (la capacité totale de chargement est de 120 kg, à l'exclusion …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite … de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… poudre et est utilisé en tant que superplastifiant dans la préparation du béton. Le produit ne réduit pas la tension superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2 N/m …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne … butée. Le câble mobile à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …