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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou …
Explanatory notes
… pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en … si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même … métalliques du n° 56.05 par le fait que le fil de métal est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de … obtenus par tressage. Les ficelles, cordes et cordages sont essentiellement utilisés pour le liage (ficelles simples …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … et similaires (voir la Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des perforations nécessaires à la …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. …Legal note
… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments … Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On … ( n° 27.07 ), le white spirit ( n° 27.10 ), les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …