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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Explanatory notes
… blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, … Les cartes pour correspondance ne sont classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail … autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Tubes d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … cariprazine … carmofur … carotégrast … casopitant … cédiranib … cénisertib … centhaquine … céritinib … cévipabulin … cidofovir … …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… mesurant 22,6 m de long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… de contrôle à courant constant présent tous les 102 mm (4 pouces) le long de la bande permet d’éliminer les chutes de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … presse-papiers, serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4) La verrerie pour … sujets divers (animaux, fleurs, feuillages, fruits, etc.), centres de table ( autres que ceux du n° 70.09 ), aquariums, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …