Explanatory notes
… A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent … (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - Avoine 45 % … part, les produits provenant de la mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs (y compris des épis …Legal note
… A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent … (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - Avoine 45 % …
