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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des …
Explanatory notes
… gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande numérique … tels que blooms, billettes ou largets, soit sous forme de barres, le plus souvent, de section circulaire. Dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; …
Explanatory notes
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; … pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement … ou l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni …