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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et … 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état … (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2) Extraction, à l'aide de solvants, à partir de souches de pins. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à … légers (couvre-lits, robes de chambre, etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, …
Explanatory notes
… sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … des pièces métalliques généralement tubulaires. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres et laminoirs ‑ … ou cylindres, disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple … laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de cylindres animés de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment … Les différentes parties de la structure sont actionnées par des moteurs électriques ou par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux … une source de particules, une enceinte où a lieu l'accélération, des dispositifs destinés à fournir la haute …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs …