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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… gonflement des ballons). 2) Néon ( lumière jaune orangé rosâtre et, avec des vapeurs de mercure, lumière du jour). … convient de soustraire à l'effet du gel. b) Le phosphore rouge dit amorphe qui, en réalité, peut être cristallisé; … sous plusieurs formes : a) Sélénium amorphe, en flocons rougeâtres (fleurs de sélénium). b) Sélénium vitreux, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce … de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est aujourd'hui désigné commercialement sous le nom … aqueuses. Ce corps est stable jusqu'à 100 °C. Oxydant et rongeant très énergique, il trouve son emploi en teinture ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 … ou comportant une couche de fibres synthétiques. 24) Les rosettes (celles attribuées dans les concours, par exemple), …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de … Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des … de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les … (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de yack, de chèvre mohair (ou chèvre d'Angora), … sanglier, ni les poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ( n° 05.02 ) (Note 1 c) du présent Chapitre). Dans …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de … avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une … sur des lunettes (généralement correctrices) et jouant le rôle de simples filtres de protection ou d'éléments …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de …