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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91

… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73

… spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25

… spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00

… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93

… spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00

… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

… que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges …

Explanatory notes

… de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature … relèvent du n°  82.07 . B)    Marteaux (de forgerons, de chaudronniers, de charpentiers, de maréchaux‑ferrants, de carriers, de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00

… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur … faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en …

Explanatory notes

… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - … métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3

… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour …

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