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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99
Classification opinions
… à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
Classification opinions
… longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
Classification opinions
… 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19
Classification opinions
… surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90
Classification opinions
… 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
Classification opinions
… longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
Classification opinions
… acide citrique, butylène glycol, extraits de plantes et excipients. Le produit est conditionné en flacons de 500 ml … extraits de plantes, acide citrique, parfum, citronellol et excipients. Le produit est conditionné en flacons de 300 ml … acide citrique, alcool, parfum, substances aromatiques et excipients. Le produit est conditionné en flacons de 250 ml …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la …
Explanatory notes
… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …