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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …