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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, … coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou … b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou 83.08 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour …
Explanatory notes
… mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. Restent également classées ici les … Les machines à fabriquer les perles de verre . A cette classe appartiennent notamment les tambours tournants … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à … de diamants ou d'autres poudres abrasives, resteraient classées sous le n° 82.02 . De même, les outils appelés … verre, de quartz, etc. dans des plateaux ou des blocs, sont classés sous le n° 68.04 si la partie travaillante …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … position couvre les machines et appareils du type utilisé exclusivement ou principalement pour la fabrication des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de …