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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21
… Cerises acides (Prunus cerasus) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 … des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types … pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes … 7306.29 - - Autres 7306.30 - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - Autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non … présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm mais … qualité. Les feuillards sont également obtenus par cisaillage de tôles ou de larges bandes des n°s 72.08 ou …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …