WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, …
Explanatory notes
… géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, … 9015.30 ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie 9015.80 ‑ Autres instruments et appareils … horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ … ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris … les polysulfures, chaque atome de soufre est lié de chaque côté à des atomes de carbone, contrairement aux thioplastes … et de vernis. 5) Les autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre comprennent notamment les résines …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales … d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en … sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le … doucissage en soumettant les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle … parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et … accessoires relèvent du n° 90.33. 3.‑ Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …