Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1474 résultats pour "办理伦谢菲尔德大学文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>兰溪办理假丹麦护照-办理温莎大学留信网<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>北京枫叶卡照相馆UV"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… électroluminescente de structure cristalline (le plus souvent du sulfure de zinc) placée entre deux couches de …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et …       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et …       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans … séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée …

Legal note

… est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans … séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … du veston;              -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un … correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans …

Legal note

… est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … du veston;              -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un … correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments … à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        …

Legal note

… plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments … à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou … A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les …

Legal note

… 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou … A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non …        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un …

Legal note

… ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non …        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 … Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est …

Legal note

… entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 … Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, … de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction …

Legal note

… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, … de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On …

Legal note

… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs