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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… ‑ Crics et vérins : 8425.41 ‑ ‑ Elévateurs fixes de voitures pour garages 8425.42 ‑ ‑ Autres crics et vérins, … de plaques tournantes ou de halage des wagons sur les voies. Les poupées de renvoi, qui consistent en tambours … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… 1)    être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs … de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre le fait d'avoir été obtenus ou parachevés à froid, les produits de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient … de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples du n ° 53.06 et qu'elles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Pour être classé dans la présente position, l'éthane doit avoir un degré de pureté minimal de 95 % en volume. L'éthane d'un degré de pureté inférieur en est exclu …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 %  en volume du produit fini. B)    Bières sans alcool .  On range …         1)   Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins.         2)   …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires d'armes et les parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les … contre exclus de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les chars de combat … matériels (canons, mitrailleuses, etc.) reste classé ici (voir la Note explicative du n° 93.01 en ce qui concerne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… cette fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle (voir la partie E des Considérations générales du présent … humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du … automatique de traitement de l'information doivent avoir une mémoire principale qui soit directement accessible …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… d'exsudation. Sont compris ici : 1)    Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par … ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière … surface.  Ils sont composés essentiellement de matières non volatiles et sont obtenus par extraction à l'aide de … Ces extraits contiennent des principes odoriférants volatils (huiles essentielles, par exemple) et des principes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)     Appareils … véhicules autopropulsés pour l'entretien ou le service de voies ferrées relèvent également du n°  86.04 . Par contre, … monté sur un châssis automobile, comme dans les machines évoquées au premier paragraphe, mais entièrement intégré à …