Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.87
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
Explanatory notes
… source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des … moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou … pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ Briquets de poche, à gaz, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
Classification opinions
… des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et … papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et … papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de … ni compris dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de cette position du fait …Section XX > Chapitre 94
… literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …