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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine …

Classification opinions

… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique … ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur … proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …

Explanatory notes

… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ … mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières textiles. Les tissus caoutchoutés … de blanchets d'imprimerie ou d'autres articles analogues à usages techniques, y compris les rubans de velours, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Tissus de soie ou de déchets de soie. …

Explanatory notes

… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus … Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4)  Les tissus serrés, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… alfa pégol … simoctocog alfa … sothrombomoduline alfa … susoctocog alfa … taneptacogin alfa … thrombine alfa … …

Classification opinions

… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …

Explanatory notes

… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et … est obtenue en ajoutant au cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la … par coulée continue sont souvent destinés aux mêmes usages que les barres laminées ou étirées. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines … elles sont très employées pour obtenir, par moulage, des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets pour usages électrotechniques. En solutions et dispersions …

Section II > Chapitre 12

… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …

Explanatory notes

… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. … oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … industrielles, qu'ils soient effectivement destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à d'autres fins. Elles …

Legal note

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de …

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