Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… ou, s'ils sont munis d'une prise d'air extérieur, un mélange d'air frais et d'air ambiant. Ils sont généralement … laine de verre, paille de fer, paille de cuivre, tôles de métal déployé, etc.). Ils peuvent également être équipés de … condensation. Parmi ceux-ci, on peut citer les appareils mentionnés ci-dessus formant un seul corps et ceux du type …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres … (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. ‑ … ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs … de naphthénates ou de sulfonate de pétrole, de certains métaux (aluminium, calcium, zinc, baryum). f) Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; … ou non, dont la surface est lisse ou bien ouvrée (gaufrée, métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du … . Les ichtyocolles sont obtenues par simples traitements mécaniques de vessies natatoires de certains poissons …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …