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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires … d'une lame coupante en acier inoxydable, d'un panneau de commande muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au … (RNIS) et contient un modem RNIS. L'unité de base peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés … périphériques d'entrée compatibles et peut simultanément communiquer par câble avec le port d'entrée-sortie USB …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de … permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner comme un chronomètre; de mesurer le rythme cardiaque; de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les … comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    Les mammifères du n° 01.06 . b)    Les viandes des mammifères du …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles d’appareillage et les disjoncteurs … armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles d’appareillage et les disjoncteurs … armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles d’appareillage et les disjoncteurs …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est … décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs … de vitesse opposé. Il peut être muni d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est … décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est … décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… de barreaux porteurs dont l'épaisseur varie entre 2 et 5 mm et la largeur entre 20 et 50 mm et de barreaux de répartition, destinées à être utilisées comme éléments de construction pour marches d'escaliers, … et 1 m, utilisés dans la construction (coulage de hourdis notamment). Adoption : 1967 … 6. Profilés d'une longueur …

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