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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de … poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les … redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …
Explanatory notes
… VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de … énumérés au Chapitre 71 : argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium. Ces métaux précieux …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … 6103.49 ‑ ‑ D'autr e s matières textiles La présente position reprend limitativement les costumes ou complets et … la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - … DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même … De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés … ni appointés ni travaillés aux extrémités, sous réserve des dispositions des Considérations générales du présent …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou … similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées … la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - … ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires … réfractaires ( n° 69.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et …