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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes … ‑ que ces récipients contiennent : 1) Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) … des paragraphes B) ou C) ci‑dessus ( Chapitres 28 ou 29 généralement). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants … compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions … sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - … tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions … revêtus d'impressions ou d'illustrations. 4) Les cartes géographiques schématiques, sans précision topographique. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont … d’êtres humains, d’animaux ou d’appareils de tous genres utilisés pour la présentation et la publicité dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … Ces alcools très importants sont à la base des parfums du genre lilas, etc. Dans la nature, ils se trouvent à l'état … , etc.). Le terpinéol vendu dans le commerce est généralement un mélange d'isomères, qui demeure classé ici …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. … de table (métal Britannia) (voir les Considérations générales des Chapitres 78 et 80 , desquels ces alliages relèvent, généralement, en raison de la prédominance en poids du plomb …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. … est le zircon (silicate de zirconium). On obtient le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par … ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes électroniques. Il …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 … cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des … Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels que rotors d'hélicoptères, pales …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La … On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant … pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …