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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …

Legal note

… calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du …

Legal note

… la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) … Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa … et tient un balai.  Sous la maison, deux pommes de pin sont accrochées à des ficelles. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux …

Legal note

… produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe …

Legal note

… de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures …

Legal note

… algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la … « zha cai »,  conditionnés pour la vente au détail.  Procédé de fabrication : a. les légumes sont placés dans une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office … : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. … sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopies et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. …

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