… tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient … 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières textiles. Les tissus … par calandrage, à l'aide de caoutchouc, quel que soit leur poids au mètre carré. Ces produits sont utilisés dans la …
… dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou … Toutefois, ce pantalon peut être muni de bandes élastiques, bords côtes, fermetures à glissière ou autres éléments … au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B) Les combinaisons et ensembles de ski qui sont …
… formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine … plats enroulés ou non (larges plats, larges bandes, tôles, feuillards), de fils machine, de barres, de profilés ou de …
… bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, … de meubles ( n° 42.02 ). b) Les échelles et marchepieds, les tréteaux, les établis de menuisiers n'ayant pas …
… des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position … énumérés, pour lesquels il n'est pas prévu de condition de poids . Ce sont uniquement : 1) Les cireuses à parquets , … non limitatif d'appareils compris ici pour autant que leur poids n'excède pas 20 kg . Ce sont notamment : 1) Les …
… (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g 5911.32 ‑ ‑ D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 650 g 5911.40 ‑ Toiles …
… chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et … perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, punching balls, rings pour …
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