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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et … de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Classification opinions
… est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni … permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour … ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action de décharges à haut voltage, des … ou le découpage des métaux oxydables comme le fer. On l'emploie aussi en sidérurgie, en médecine (inhalations). … de piles solaires, par exemple. Le silicium est également employé dans la métallurgie et la sidérurgie (alliages …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - … - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - Autres … qui ont été simplement passés au crible et qui ont été emballés en fonction de leurs dimensions sans avoir été …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, … ). l) Les canots pneumatiques, kayaks et autres embarcations ( n° 89.03 ). m) Les mètres ( n° 90.17 ). …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum … ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et écossés, … ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits … comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol … dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de … (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un … ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules …