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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou … le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 … les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, … pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du …
Explanatory notes
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du … face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de feuilles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de …
Classification opinions
… Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord comportant un interrupteur pour en assurer le … accélère par pression sur le levier de vitesse, ralentit automatiquement lorsqu'on relâche ce levier. Il effectue une … ou bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …