Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.7
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, … de simples feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car … carillons de portes sont souvent conçus pour fonctionner sur pile ou batterie; parfois cependant, ils comportent un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, … fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de …
Explanatory notes
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de … pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., capsules de surbouchage, faites avec des feuilles minces de plomb, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la …