WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
Explanatory notes
… ils relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux parties A) et B) sont pour l'essentiel fabriqués de la manière suivante : 1) On … Les verres (y compris les ébauches, c'est-à-dire les morceaux simplement pressés ou moulés mais non optiquement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… et d'un autre élément plus électropositif que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position. Les … et de la silice au four électrique, il se présente en cristaux noirs ou en morceaux, en masses, broyé ou en …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi … d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
Explanatory notes
… de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
Explanatory notes
… de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, rotation, … vertébrale, etc. 3) Les tables pour opérations des animaux, à vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. 4) Les tables, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
Explanatory notes
… et leurs parties ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles … couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les … Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
Explanatory notes
… 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres : 4911.91 - - … gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …