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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des … égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de … sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement tachés ou souillés), etc. 2) Les blazes , réseaux soyeux formés d'un brin lâche et embrouillé dont le ver à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001 > 5001.00
… Cocons de vers à soie propres au dévidage …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.4
… Autres machines de sondage ou de forage …