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Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ Retors ou câblés …               ‑ Autres fils, de fibres discontinues de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, … granulés et se composent principalement de dolomie frittée broyée en grains fins.   Selon le domaine d’application ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations … une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du … encore du carbonate de plomb, provenant de la céruse employée dans la préparation. Le minium sert à couper les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments (au moyen de vis, clous, boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne … des douves et qui sont maintenues assemblées en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans les laitons, dans les bronzes … ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme alliages mères de cuivre, étant donné que ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… de propylène). C'est un liquide incolore, d'odeur éthérée, employé comme solvant pour la nitro-cellulose, l'acétate de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… que les peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). e)     Peaux de porcins (y … présentés à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert … formées d'une ou de plusieurs couches de tissu ou de papier noyées dans l'asphalte ou un produit similaire. 4)    Les …

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