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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… sur des machines à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont … qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds … été arrondies. Sont exclus de la présente sous‑position les disques en liège de faible épaisseur qui assurent …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… terminales ou d'accessoires, tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… afférentes aux cannes, parapluies, manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. …

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