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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons …
Explanatory notes
… de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons … à poudre noire) non conçues pour tirer des cartouches ni capables de le faire. 4) Les pistolets lance‑fusées et … et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. Leur canon peut être plein (non foré) ou bouché, avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres …
Explanatory notes
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres … des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de …
Explanatory notes
… de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de … A RAYONS X L'élément fondamental de ces appareils est le bloc radiogène où sont logés le ou les tubes générateurs de rayons X. Ce bloc, généralement suspendu ou monté sur une colonne ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … la présente position, on peut citer : 1) Les billards‑meubles, les billards de table de tous genres et leurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état …