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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même … . e)     Les garnitures en plumes ( n° 67.01 ). f)     Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, certaines … sous forme de plaques, de rouleaux, de poudres ou de flocons. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les linters de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… de remorquage, par exemple, et, dans certains cas, de flottabilité), comme destinés au transport par eau de fluides ou autres marchandises, par simple remorquage. Sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… soit à l'arc électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui … soudage à l'arc électrique avec apport de métal et avec un flux protecteur contre l'oxydation du métal au moment de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… naturelle ( air‑curing ), soit en séchoirs à air chaud ( flue‑curing ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). … ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile.  Ils se présentent …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air … spéciaux, pour torpilles. 6)   Les cônes de choc et flotteurs pour torpilles. 7)   Les percuteurs, clavettes de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… par cette double paroi qui est ensuite scellée à la flamme. N'entrent ici que les ampoules, non finies ou … ou non). 5)    Enfin, divers autres articles tels que flotteurs pour filets de pêche; boutons et poignées de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… colliers et autres dispositifs sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont … et barrières similaires; les châssis pour horticulteurs et fleuristes; les rayonnages de grandes dimensions destinés à …

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