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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers …
Explanatory notes
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers … cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … soit à l'arc électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui … pétrole, les tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés … que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou plusieurs feuilles de papier sulfurisé, sont appelés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool … perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant que le goût et l'odeur de l'éthanol. … éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés sont des produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ … similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers … obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou …
Explanatory notes
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou … ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. … se présenter sous forme de cartes postales illustrées ou de deux ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …