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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou … en couches pâteuses et liquides). 2) Les produits totalement hydrogénés (huiles transformées en corps gras … s'ils peuvent servir tels quels à des usages alimentaires. Toutefois, cette position ne comprend pas les graisses et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus … 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de … 5514.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.22 ‑ ‑ En fibres discontinues de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… pour être montées sur des cycles. 3) Les phares de tous genres : phares de route, phares à lumière diffuse, … en organes extérieurs ( palpeurs ) qui, lorsqu'ils touchent le bord du trottoir ou tout autre obstacle, transmettent au conducteur un signal, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres … ou autrement travaillés par meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303 > 3303.00
… Parfums et eaux de toilette …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.10
… Rutoside (rutine) et ses dérivés …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.10
… Pâtes de linters de coton …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.50
… Mortiers et bétons, non réfractaires …